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Charte des membres Zouker.com
Zouker.com gère le site Internet
situé à l'adresse www.Zouker.com, lequel
comporte les pages standardisées, le service
d'annonce, le service d'e-mails, des forums de discussion.
Zouker.com gère par ailleurs une base d'informations
qualifiées enrichie notamment directement par
les Membres. Les Comptes et les Informations sont
les Services dont Zouker.com assure l'animation technique.
Devenir Membre
Pour devenir Membre, l'internaute doit
remplir le formulaire d'inscription, et en particulier
ne pas choisir un pseudo déjà existant.
A cet instant, l'internaute aura expressément
accepté les termes de l'offre formulée
par Zouker.com, et sera Membre. Le Membre dispose alors
d'un accès a l'espace annonces et et aux Forums
sur les serveurs de Zouker.com.
La date du click constitue d'un commun accord la date
certaine de formation du présent contrat entre
Zouker.com et le Membre.
Identifier un Membre
Le Membre est identifié par un pseudo et un mot
de passe qui lui permettent d'accéder aux Services
Zouker.com. Le mot de passe permettant au Membre de
s'identifier et de se connecter aux Services est personnel
et confidentiel. Le Membre est seul responsable de son
utilisation. Le Membre s'engage à le conserver
secret, à ne pas le divulguer sous quelle que
forme que ce soit, de même qu'il s'engage également
à éviter toute substitution ou toute tentative
de substitution de pseudo.
Contraintes sur le Compte
Les Membres doivent accepter certaines
contraintes techniques afin d'assurer le bon fonctionnement
du site Zouker.com. Ces contraintes sont détaillées
de façon non exhaustive ci-après. Elles
peuvent être modifiées à tout moment.
Zouker.com pourra à tout instant supprimer tout
ou partie d'un Compte Zouker.com si celui-ci est d'une
manière ou d'une autre susceptible de poser des
difficultés risquant de perturber le fonctionnement
général du Site. Zouker.com informera
le Membre par courrier électronique si son Compte
doit être supprimé. Sur le Service d'E-mail
Zouker.com ne garantit pas que le Service sera exempt
de toute interruption, retard, incident de sécurité
ou erreur, que les informations obtenues grâce
au Service seront précises ou exactes, ou que
les défauts du Service seront corrigés.
Le Membre s'engage :
- à respecter l'image et
la réputation de Zouker.com et à ne
pas se livrer à des déclarations et/ou
des actions de nature à porter atteinte de quelque
manière que ce soit à Zouker.com.
- à ne pas diffuser ou propager des rumeurs
sur le Chat ou les Forums Zouker.com
- à ne pas obtenir les adresses E-mail
des autres Membres Zouker.com ou de tiers en vue de
réaliser des envois massifs de courrier électronique,
notamment par les techniques dites du "Mails Bombing"
ou du "Spamming", de réaliser des opérations
d'envoi massif sus-visées à partir de
son Compte, ou d'effectuer toute autre opération
pouvant nuire au fonctionnement normal de son E-mail
ou du E-mail d'un autre Membre ou du tiers.
- à ne pas exercer d'activités
commerciales via les Services Zouker.com, Le Membre
s'engage également à se conformer et à
respecter dans ses propos sur le Chat et dans ses mails
et/ou messages sur les Forums toutes législations
applicables en la matière. En particulier, il
s'engage à ne aucun diffuser message ou aucune
information quelle que soit sa forme ou sa nature contenant
des informations illicites, ou indiquant une adresse
URL contenant des informations illicites.
Propriété Littéraire et Artistique
Zouker.com respecte les droits
d'auteurs, et entend que ses Membres en fassent de même.
Il est par conséquent demandé à
tous les Membres qui apporteront un fichier à
la base de données de travaux mise en place par
Zouker.com, et qui est laissée à la libre
disposition des autres Membres d'Zouker.com, de respecter
la réglementation applicable en matière
de propriété intellectuelle, i.e. entre
autres, les droit des marques, droits d'auteurs, dont
ceux des artistes interprètes, des producteurs
de phonogrammes et de vidéogrammes et des producteurs
de bases de données. C'est pourquoi les Membres
n'apporteront à cette base de données
que des Contributions dont ils sont les auteurs, et
pour lesquelles aucune interdiction pourrait, de quelle
que manière que ce soit, empêcher la diffusion
sur le Site.
Par conséquent, chaque Membre
garantit être titulaire de l'intégralité
des droits de propriété intellectuelle
afférents aux Contributions déposées.
Chaque Membre qui apportera une Contribution au Site
conservera, conformément à la réglementation
applicable, la propriété de son uvre.
Il cède gratuitement à Zouker.com le
droit d'exploiter ses Contributions sur le Site, de
les reproduire sur tous types de supports informatiques
ou physiques, et de les utiliser pour toute exploitation
relative à la présentation, à
la publicité, ou à la promotion du Site,
étant entendu qu'à aucun moment les
Contributions ne seront cédées contre
rémunération à des tiers par
Zouker.com.
Il est ensuite demandé aux Membres
qui consulteront ou téléchargeront certaines
Contributions de ne le faire que pour leur strict
usage personnel, à l'exclusion de toute autre
forme d'exploitation, et de respecter la réglementation
applicable en matière de propriété
intellectuelle, i.e. notamment les droit des marques,
droits d'auteurs, dont ceux des artistes interprètes,
des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes
et des producteurs de bases de données.
L'
équipe Zouker.com
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