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Contraintes sur le Compte

Les Membres doivent accepter certaines contraintes techniques afin d'assurer le bon fonctionnement du site Zouker.com. Ces contraintes sont détaillées de façon non exhaustive ci-après. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Zouker.com pourra à tout instant supprimer tout ou partie d'un Compte Zouker.com si celui-ci est d'une manière ou d'une autre susceptible de poser des difficultés risquant de perturber le fonctionnement général du Site. Zouker.com informera le Membre par courrier électronique si son Compte doit être supprimé. Sur le Service d'E-mail Zouker.com ne garantit pas que le Service sera exempt de toute interruption, retard, incident de sécurité ou erreur, que les informations obtenues grâce au Service seront précises ou exactes, ou que les défauts du Service seront corrigés.

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- à ne pas exercer d'activités commerciales via les Services Zouker.com, Le Membre s'engage également à se conformer et à respecter dans ses propos sur le Chat et dans ses mails et/ou messages sur les Forums toutes législations applicables en la matière. En particulier, il s'engage à ne aucun diffuser message ou aucune information quelle que soit sa forme ou sa nature contenant des informations illicites, ou indiquant une adresse URL contenant des informations illicites.

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Zouker.com respecte les droits d'auteurs, et entend que ses Membres en fassent de même. Il est par conséquent demandé à tous les Membres qui apporteront un fichier à la base de données de travaux mise en place par Zouker.com, et qui est laissée à la libre disposition des autres Membres d'Zouker.com, de respecter la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle, i.e. entre autres, les droit des marques, droits d'auteurs, dont ceux des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et des producteurs de bases de données. C'est pourquoi les Membres n'apporteront à cette base de données que des Contributions dont ils sont les auteurs, et pour lesquelles aucune interdiction pourrait, de quelle que manière que ce soit, empêcher la diffusion sur le Site.

Par conséquent, chaque Membre garantit être titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle afférents aux Contributions déposées. Chaque Membre qui apportera une Contribution au Site conservera, conformément à la réglementation applicable, la propriété de son œuvre. Il cède gratuitement à Zouker.com le droit d'exploiter ses Contributions sur le Site, de les reproduire sur tous types de supports informatiques ou physiques, et de les utiliser pour toute exploitation relative à la présentation, à la publicité, ou à la promotion du Site, étant entendu qu'à aucun moment les Contributions ne seront cédées contre rémunération à des tiers par Zouker.com.

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